Informations légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions du livre III du Code de droit économique belge et aux usages en vigueur.
1. Éditeur et exploitant du site
Le site 1pulsion.be est exploité par :
- Pascal Arnould, indépendant en personne physique
- Nom commercial : 1pulsion
2. Immatriculation
- Numéro d'entreprise BCE : 0897.656.311
- Numéro de TVA : BE 0897.656.311
3. Responsabilités
L'exploitant s'efforce de maintenir les informations publiées sur le site exactes et à jour. Malgré tout le soin apporté, des erreurs ou omissions peuvent subsister. L'exploitant ne peut être tenu responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l'utilisation des informations disponibles sur le site.
Les contenus présentés le sont à titre informatif et professionnel. Ils ne constituent pas une offre contractuelle tant qu'ils n'ont pas été confirmés par un devis ou une convention signée.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site 1pulsion.be (textes, graphismes, logo, icônes, photographies, vidéos, structure, code) est la propriété de l'exploitant ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de droit économique belge et du droit international.
5. Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers (réseaux sociaux, partenaires, ressources). L'exploitant n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
6. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit belge. En cas de litige, et après tentative de règlement amiable, les tribunels belges du ressort du siège de l'exploitant seront seuls compétents.
7. Hébergement et infrastructure technique
Le site est développé, hébergé et déployé via la plateforme Lovable Cloud. La base de données, l'authentification et le stockage de fichiers reposent sur l'infrastructure Supabase associée au projet.
La raison sociale complète et l'adresse du siège de l'hébergeur ne sont pas établies avec certitude à partir des éléments techniques disponibles ; elles seront ajoutées ici dès confirmation officielle. Toute demande relative à l'hébergement peut être adressée à parnould@1pulsion.be.
8. Données personnelles, cookies et conditions d'utilisation
Le traitement des données personnelles et l'usage des cookies sont détaillés dans la politique de confidentialité. Les règles d'usage du site figurent dans les conditions générales d'utilisation. Vos préférences cookies sont modifiables à tout moment via le lien « Gérer les cookies » en pied de page.
Dernière mise à jour : 28/08/2026.